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rappelons que vous pouvez également accéder à l’intégralité des commandes que vous avez
passées afin d’en obtenir le statut en vous connectant à la rubrique « Mon Compte » sur notre
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Marise ENNA
46, impasse des prés verts
74700 DOMANCY
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déterminent les relations entre « la boutique en ligne ladamedecuir.fr »
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des conditions générales de vente et les avoir accepté.
Produits
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nécessaires sur les caractéristiques essentielles du produit dont il a entendu faire l’acquisition
par consultation de www.ladamedecuir.fr lui ont été délivrées par la base de donnée du
site www.peauneuve-boutique.fr. Les produits présentés sur le site ladamedecuir.fr sont décrits et présentés avec une grande exactitude, conformément à l’article
L.111.1 du code de la consommation. Les photographies et graphismes du catalogue ne sont
qu’indicatifs et n’engagent nullement la responsabilité de la société La Dame de Cuir ou Marise
ENNA. Au cas où la société La Dame de cuir modifierait un produit, la responsabilité de la
société La Dame de cuir ne pourrait être engagée. La validité du contrat de vente ne saurait être
remise en question.
Certains articles sont fabriqués à la commande. Le délai de fabrication peut varier en fonction
de la disponibilité des matériaux utilisés.
En moyenne ce délai est estimé à une semaine. Si ce délai venait à dépasser deux semaines, le
client en serait immédiatement informé et garderait toute latitude pour l’accepter ou le refuser.
Commandes
Les commandes formulées directement par l’acheteur, par courrier postal ou électronique,
courrier ou fax n’engagent le vendeur que lorsqu’elles ont été validées par écrit. La facture
étant considérée comme une validation de la commande.
Toutes les offres de vente s’entendent sous réserve de disponibilité des produits. Les
conditions particulières émanant de l’acheteur, non acceptées par écrit par le vendeur qui
seraient en opposition avec les présentes conditions générales ou particularités définies dans
l’offre de prix seront considérées comme nulles. Aucune annulation unilatérale de commande
ne sera acceptée sans l’accord de la société La Dame de cuir. La société La D se
réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige.
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mentionnées sur la page d’accueil du site et sur la page contactez-nous.
Prix
Les prix de vente des produits commercialisés sur le site ladamedecuir.fr
s’entendent nets toutes taxes comprises (TTC) et sont garantis sous réserve de modification du
taux de TVA français. Tout changement de ce taux peut être alors répercuté immédiatement
sur les prix de vente.
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Les prix sont modifiables sans préavis et à tout moment. Les opérations promotionnelles
réalisées sur le site peuvent être proposées en dehors de celles effectuées dans les magasins et
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des frais de transport.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978, vous disposez, à tout
moment d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de vos données
personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à La Dame de Cuir, 46,
impasse des prés verts 74700 DOMANCY.
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Frais de port
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téléphone, en vue de prendre la décision qui vous convient le mieux ; et plus particulièrement
dans le cas où la société La Dame de Cuir ne serait pas en mesure, pour quelque raison que ce
soit et indépendante de sa volonté (par exemple en cas de difficultés d’approvisionnement de
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Cependant, le destinataire doit impérativement vérifier l’état des colis et leur contenu devant
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Vous devez alors nous prévenir immédiatement par email à : ladamedecuir@gmail.com ou par
téléphone au 07.69.26.62.92 et nous confirmer vos réserves par lettre recommandée sous 48h.
Si cette procédure n’est pas respectée, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.
Garantie
Votre certificat de garantie est constitué par la facture. Conservez-là.
Si dans les 10 jours après la date de réception de votre livraison, vous n’étiez pas satisfait par
un article, prévenez nous par email ou par téléphone, nous vous transmettrons alors un
numéro de retour ainsi que l’adresse où retourner la marchandise, et nous procéderons à un
échange, une réparation ou un remboursement des articles achetés, à votre convenance.
Retournez-nous l’article par la poste uniquement, neuf, en parfait état, dans son emballage
d’origine, avec le numéro de retour clairement indiqué sur le colis, et la facture ou une copie à
l’intérieur.
Si ces conditions ne sont pas respectées, La Dame de Cuir se réserve le droit de refuser
l’échange ou le remboursement.
Dans l’hypothèse où notre responsabilité serait engagée, les frais de port de retour sont
remboursés sur présentation d’un justificatif. En cas d’échange pour convenance personnelle,
les frais de port restent à la charge du client. Ils seront alors définis suivant les tarifs pratiqués
par la poste pour son offre Colissimo suivi.
La garantie des articles vendus sur le site www.peauneuve-boutique.fr se limite dans tous les
cas à une durée d’un an maximum. La responsabilité de La Dame de Cuir ne peut être
recherchée pour un dommage quel qu’il soit relevant d’une mauvaise utilisation ou d’un
mauvais entretien, de détériorations dues à des erreurs de manipulation, d’utilisations abusives
ou non appropriées.
Les marchandises ayant fait l’objet de mauvais entretien, mauvaise utilisation sont exclues de
la garantie.
Dans le cas de la garantie « vice caché », nous rappelons au client qu’il doit agir dans un «
bref délai » à compter de la découverte du vice caché (article 1648 du code civil) et apporter
la preuve de l’existence d’un tel vice caché.
Obligation du client
En passant une commande, le client accepte de prendre la livraison des produits commandés
et d’en payer le prix, ainsi que tous droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée ou autres taxes
liées à l’importation des produits dans le pays de la livraison et, plus généralement, de
respecter les présentes conditions générales de vente et les lois qui lui sont opposables dans
son pays de domicile ou, s’il s’agit d’un autre pays, celui dans lequel la livraison doit avoir
lieu.
Si la livraison s’effectue, à sa demande, à un tiers, il doit s’assurer que la personne qui prend
livraison accepte les présentes conditions générales de vente. Il sera responsable de tout
dommage que la société La Dame de Cuir pourrait subir, directement ou indirectement, en
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